Auteur/autrice : Stephanie73

Vers un plan d’économies sur l’accompagnement des publics éloignés de l’emploi?

Dans une revue de dépenses, l’Igas (Inspection générale des affaires sociales) et l’IGF (Inspection générale des finances) proposent un scénario d’économies reposant essentiellement sur l’insertion par l’activité économique.

Par  – Le 12 septembre 2024. Le quotidien de la formation

Dans sa revue de dépenses relatives aux dispositifs de soutien à l’emploi et d’accompagnement des demandeurs d’emploi, la mission de l’Igas (Inspection générale des affaires sociales) et de l’IGF (Inspection générale des finances) propose un scénario d’économie « d’environ 0,61Md€ dès 2025 et 1,8 Md€ sur la période 2025-2027, qui dégagerait des marges de manœuvre sans perturber les conditions d’accompagnement et de soutien à l’emploi ». Les économies prévues dans ce cadre porteraient essentiellement sur l’insertion par l’activité économique (IAE) (226 M€ d’économies) et sur le service public de l’emploi et l’insertion des jeunes (167 M€).

Garantir « soutenabilité » et « viabilité »

Ainsi, la mission propose de maîtriser la croissance du volume des dispositifs d’IAE et de Territoire zéro chômeur de longue durée (TZCLD) « pour en garantir la soutenabilité et la viabilité ». En limitant à 4500 les créations en IAE (20% de celles budgétisées en LPFP) et à 120 les TZCLD, la mission estime à 254 M€ les économies qui seraient réalisées en 2025, dont 226 M€ sur l’IAE.

Les dispositifs d’IAE ont pour objet d’accompagner, au sein de structures spécifiques, des « personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières ». La mission remarque que le public « est constitué de personnes très éloignées de l’emploi, demandeurs d’emploi de longue durée dont 80 % ont un niveau de formation inférieur au baccalauréat ».

45% des bénéficiaires en emploi

Six mois après la sortie, 45% des bénéficiaires sont en emploi. « Ces dispositifs apportent une réponse pertinente afin de mettre en emploi les publics qui en sont le plus éloignés » tout en ayant deux finalités : le rapprochement du bénéficiaire du marché de l’emploi par la mise en situation professionnelle et la lutte contre l’exclusion sociale par l’insertion professionnelle. Toutefois, relève la mission, cette double finalité « complique la mesure de la performance ». Or, la mesure « doit permettre de classer les dispositifs et de les articuler entre eux ». Ainsi, la mission suggère de « structurer une stratégie de parcours des publics les plus éloignés de l’emploi, qui n’existe pas à l’heure actuelle, au terme de travaux portant à la fois sur l’enchaînement possible des dispositifs, leur pilotage et leurs effets sur le rapprochement à l’emploi »

Sur l’insertion des jeunes, la mission propose de resserrer les critères d’attribution de l’allocation PACEA (Parcours contractualisé d’accompagnement vers l’emploi et l’autonomie) mais aussi de resserrer les critères d’entrée en CEJ (contrat d’engagement jeunes) pour mieux cibler les jeunes les plus éloignés de l’emploi et de réserver l’allocation à taux plein aux seuls jeunes sans diplôme.

Hausse de 23% du budget de France Travail

Concernant le service public de l’emploi, la mission remarque que le budget de France Travail est passé de 5,5 Md€ à 6,7 Md€ entre 2018 et 2023, soit une hausse de 23 %, alors que le nombre de demandeurs d’emploi a diminué de 9,4%. Les budgets de prestations externalisées ont cru de 71,9 % entre 2019 et 2023, passant de 312,7 M€ à 537,4 M€. La mission propose donc une baisse du budget de ces prestations externalisées « visant à optimiser les programmes en fonction de leur performance », ce qui représenterait 100 M€ d’économies en 2025.

 

Consulter la revue de dépenses.

Recentrer les dépenses formation sur les objectifs prioritaires d’emploi (Igas et IGF)

Afin de réorienter la dépense de la formation de formation vers les objectifs prioritaires de la politique de l’emploi, l’Igas (Inspection générale des affaires sociales) et l’Inspection générale des finances proposent notamment la mise en place d’un ticket modérateur pour le CPF (compte personnel de formation).

Par  – Le 10 septembre 2024. Le quotidien de la formation

 

Pour l’Igas, « la dépense de formation professionnelle devrait être recentrée sur les objectifs prioritaires de la politique de l’emploi et davantage partagée avec les ménages et entreprises bénéficiaires ».  Les dépenses annuelles liées au financement du CPF « ont doublé depuis 2019 » passant de 1,44 Md€ à 3 Md€ en 2022. Les mesures de régulation ont permis de les réduire à 2,26 Md€ en 2023. Les formations certifiantes représentent 62 % des entrées en formation et 69 % des montants engagés en 2023. Dans une optique de responsabilisation de l’usager et afin de mieux orienter vers les formations certifiantes, l’Igas suggère la mise en place d’un ticket modérateur -dont seraient exemptés les demandeurs d’emploi- qui serait modulé selon le type de formation éligible au CPF. « Un scénario limitant le montant du ticket modérateur sur les formations inscrites au RS et au RNCP à 30 € et à 80 € pour les autres formations pourrait permettre d’atteindre un quantum d’économies de l’ordre de 190 M€. »

Réserver le PTP aux plus de 30 ans

Plus de 18 000 salariés ont financé leur reconversion avec le PTP (Projet de transition professionnelle) en 2023, pour un coût de 550 M€. Le coût moyen d’un PTP s’élève à 29 716 € en 2023 (en hausse de 16 % depuis 2019). La rémunération des bénéficiaires représente environ 70 % du coût total. La mission suggère de restreindre les conditions de financement et propose deux hypothèses d’économie : « réserver le PTP aux plus de 30 ans » pour un gain estimé de 65M€ ou « limiter la prise en charge de la rémunération au-delà de 2 Smic », avec un potentiel d’économie de 12,6M€ pour un taux à 75% -au lieu de 90% aujourd’hui-, de 25M€ pour un taux de 50% et de 35M€ pour 30%.

Cibler les dépenses FNE pour les entreprises de moins de 250 salariés

L’Igas propose aussi de réserver le FNE-Formation « aux entreprises de moins de 250 salariés, moins armées face aux grandes transitions ».  Ce ciblage « représente une économie potentielle de 51 M€ sur les montants conventionnés pour 2024 ». En 2023, les Opco ont cofinancé 226 534 actions de formation pour 19 401 entreprises pour un total de 154 M€.

Réduire les financements de l’Etat aux Opco pour les POEC

Concernant la formation des demandeurs d’emploi, malgré un doublement des dépenses, « les mesures d’économie envisageables sont circonscrites car les besoins sont orientés à la hausse ». Le nombre d’entrées en formation de demandeurs d’emploi a progressé de 84 % depuis 2018 pour atteindre 1,38 million d’entrées en 2022. En 2022, France travail a exécuté 1,852 Md€ de charges de formation, en hausse de 129 % par rapport à 2018. L’Igas envisage toutefois « des mesures d’efficience » pour « limiter les recouvrements entre dispositifs de formation collective et favoriser les cofinancements ».  Ainsi, « pour déployer davantage de nouvelles POEI (préparation opérationnelle à l’emploi individuel), des cofinancements pourraient être mobilisés » du côté des entreprises utilisatrices.  Parallèlement l’Igas propose de « réduire les financements de l’État aux Opco pour les POEC afin de limiter les redondances entre les dispositifs ; une baisse de 10 % de la dépense publique en faveur des POEC correspond à environ 22 M€ ».

 

Consulter le rapport de l’Igas et de l’IGF.

Qualiopi : faut-il aussi « certifier » les auditeurs ?

Face aux disparités dans les pratiques de l’audit, Fouzi Fethi, responsable du pôle Droit et Politiques de Formation à Centre Inffo, s’interroge sur la pertinence de « certifier » les auditeurs Qualiopi.

Par  – Le 05 septembre 2024. Le quotidien de la formation

La certification Qualiopi a non seulement créé un marché pour les organismes certificateurs, mais a également ouvert la voie à une grande diversité de profils d’auditeurs. Le fait que cette fonction soit accessible sans diplôme ni formation spécifique engendre des disparités dans l’audit de la conformité des organismes de formation. Dès lors, la question de l’instauration d’une certification spécifique pour les auditeurs Qualiopi mérite d’être sérieusement envisagée. Une telle mesure viserait à uniformiser les compétences des auditeurs et, par conséquent, à garantir une approche plus homogène et rigoureuse dans la vérification de la conformité des prestataires de formation. Cependant, bien que cette idée semble judicieuse à première vue, sa mise en œuvre pourrait s’avérer complexe.

Une professionnalisation disparate

Il convient de rappeler que la certification Qualiopi, obligatoire pour tous les prestataires de formation bénéficiant de fonds publics, est délivrée par des organismes certificateurs accrédités par le Comité français d’accréditation (Cofrac). Ces organismes doivent préciser, lors de leur candidature, « les critères d’expérience professionnelle dans le champ de la formation professionnelle pour qualifier » leurs auditeurs. Ceux-ci doivent également « disposer d’une formation ou d’une expérience professionnelle dans le domaine de l’audit »[1]. Le Cofrac est chargé de vérifier la qualification des auditeurs[2], mais sans se référer à un standard commun définissant les connaissances et compétences requises pour exercer cette fonction.

Cette absence d’exigence permet à chaque organisme certificateur de fixer ses propres critères, entraînant ainsi une disparité significative dans la qualification des auditeurs. D’autant plus que, sous la pression des exigences commerciales, certains organismes certificateurs peuvent abaisser leurs exigences lors du recrutement des auditeurs, ce qui peut, par ricochet, affecter la pratique des audits. Les organismes de formation se retrouvent alors confrontés à des appréciations dont la pertinence varie considérablement d’un auditeur à l’autre, ce qui engendre une incertitude quant à la réelle valeur de la certification obtenue.

La nécessité d’un socle commun

Pour remédier à cette situation, ne serait-il pas pertinent d’exiger un socle commun pour tous les auditeurs, quel que soit l’organisme qui les mandate ? Ce socle pourrait dépasser la simple maîtrise des techniques d’audit ou l’application rigoureuse du guide de lecture du référentiel national publié par l’administration. En effet, une solide connaissance des fondamentaux de la formation professionnelle, ainsi qu’une compréhension claire des aspects juridiques, administratifs et économiques qui y sont liés, sont essentielles pour tenir compte du contexte spécifique de l’organisme de formation. Il est important de reconnaître que les exigences peuvent varier en fonction du marché et de la nature de la formation—qu’elle soit courte ou longue, standardisée ou personnalisée, certifiante ou non. La conformité d’un organisme ne se limite pas à une simple vérification des éléments de preuve listés dans un guide de lecture. L’auditeur doit être capable de contextualiser les exigences du référentiel en fonction des particularités de l’organisme audité. Cette contextualisation ne serait possible que si l’auditeur disposait d’une compréhension globale du cadre dans lequel évolue le prestataire.

« Certifier » les auditeurs Qualiopi : une évidence ?

Pour garantir que chaque auditeur dispose de ce socle commun, il paraît naturellement évident d’envisager l’instauration d’une certification obligatoire pour exercer en tant qu’auditeur Qualiopi. À première vue, cette proposition semble séduisante, presque évidente dans sa simplicité. Pourtant, derrière cette apparente évidence se cachent des questions opérationnelles complexes, qui touchent autant au rôle de l’État qu’aux dynamiques du marché.

En tant que propriétaire de la marque Qualiopi, l’État est sans conteste le mieux placé pour définir les exigences en matière de certification des auditeurs. Cependant, jusqu’où doit-il s’impliquer dans cette démarche ? Doit-il se limiter à établir un cadre réglementaire général ou aller plus loin en élaborant lui-même un référentiel et en inscrivant la certification des auditeurs Qualiopi dans l’un des deux répertoires gérés par France Compétences ?

Si, au contraire, l’État décidait de déléguer cette mission au marché, une autre dynamique se mettrait en place. Toute personne pourrait alors saisir l’opportunité de créer son propre référentiel de certification des auditeurs Qualiopi, à condition de respecter les critères fixés par l’État. Une telle liberté pourrait favoriser l’adaptation rapide aux besoins du terrain, mais elle pourrait aussi introduire une certaine disparité entre les certifications requises pour devenir auditeur.

Risque de goulets d’étranglement

Un autre enjeu concerne la sélection des prestataires habilités à dispenser la formation préparant à cette certification des auditeurs. Faut-il ouvrir l’accès à tous les organismes ou privilégier une sélection stricte basée sur des critères rigoureux de qualité et d’expertise ? Une sélection trop restrictive pourrait limiter l’offre de formation. Si cette offre s’avère insuffisante pour répondre à la demande croissante des aspirants auditeurs, cela risquerait de freiner le déploiement des audits Qualiopi.

Un autre aspect à clarifier : le financement de cette formation d’auditeur. Pour les auditeurs salariés, les coûts seront naturellement couverts par l’organisme certificateur qui les emploie. En revanche, pour les auditeurs externes, la question reste en suspens : devront-ils supporter ces frais eux-mêmes ? Si tel était le cas, cela pourrait représenter un frein important, réduisant ainsi le nombre d’auditeurs disponibles.

Ainsi, bien que la certification des auditeurs Qualiopi puisse, en théorie, améliorer l’uniformité des pratiques d’audit, cette suggestion nécessite une réflexion approfondie sur les paramètres opérationnels. Son déploiement doit garantir que le système permette de disposer d’un nombre suffisant d’auditeurs certifiés pour assurer une couverture adéquate et éviter les goulets d’étranglement pour les quelque quarante mille prestataires de formation concernés par Qualiopi.

[1] Arrêté du 6 juin 2019 relatif aux exigences pour l’accréditation des organismes certificateurs (art 2)

[2] NF EN ISO/IEC 17065 : « Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services » (§ 6.1.2)

A compter du 11 juillet 2024, la V12 des conditions générales et des conditions particulières d’utilisation de la plateforme mon compte formation sera applicable.

 

Par  – Le 04 juillet 2024. Le quotidien de la formation

Une 12ème version des conditions générales d’utilisation et des conditions particulières relatives aux organismes de formation ou aux titulaires de compte personnel de formation (CPF) est parue pour tenir compte des modifications législatives ou réglementaires intervenues depuis la parution de la version 11.

Parmi les apports de cette nouvelle version, plusieurs rappels :

  • l’obligation pour un sous-traitant d’être certifié Qualiopi sauf s’il relève du régime micro-social et que son chiffre d’affaires ne dépasse pas 77 700 euros ;
  • une participation obligatoire du titulaire au financement des formations ; son paiement se fera par carte bancaire ou par virement et un remboursement éventuel sera effectué dans les trente jours calendaires suivant l’annulation de la formation par crédit de la carte utilisée lors du paiement ;
  • l’éligibilité des actions de formation sanctionnées par les attestations de validation de blocs de compétences ;
  • un organisme de formation ne peut sous-traiter une partie des actions de formation que dans le respect du plafond de 80 % des frais pédagogiques facturés à la Caisse des dépôts.

Concernant les actions de formation au permis de conduire, le titulaire du compte doit communiquer à l’école de conduite son attestation sur l’honneur selon laquelle il ne fait pas l’objet d’une suspension de permis ou de l’interdiction de solliciter un tel permis et renseigner son numéro d’enregistrement préfectoral harmonisé.
L’établissement d’enseignement de la conduite doit vérifier la complétude de l’attestation et la conserver pour une durée de 4 ans ou, en cas de contentieux, jusqu’à l’intervention d’une décision juridictionnelle définitive. Enfin, il doit s’assurer que le titulaire n’est pas détenteur d’un permis de conduire français en cours de validité.
Si l’établissement d’enseignement de la conduite constate après la contractualisation avec le titulaire que ce dernier ne respecte pas les conditions de mobilisation de son CPF au titre des permis du groupe léger, il doit immédiatement interrompre la formation et en informer la Caisse des dépôts. L’organisme est alors payé au prorata de la formation réalisée.

Parmi les autres nouveautés intéressant les organismes de formation, on peut relever :

  • la possibilité pour la Caisse des dépôts de transmettre à l’administration en charge de la protection des consommateurs toutes les informations utiles sur d’éventuelles publicités trompeuses ;
  • l’impossibilité de céder à un tiers les créances détenues à l’égard de la Caisse des dépôts ;
  • dans le cadre  d’un différend avec la Caisse, un délai maximum de 30 jours calendaires suivant la lettre d’observations de la Caisse pour formuler des observations ;
  • l’obligation de suivre un accompagnement dédié (webinaires, parcours de formation, documentation…) proposé par la Caisse des dépôts pour être référencés sur Mon Compte Formation.

Enfin, il est précisé que le titulaire qui ne réalise une formation que partiellement pour un cas de force majeure, a 5 jours ouvrés pour justifier son absence en téléchargeant sa pièce justificative.

Conditions générales V12 MCF

Conditions particulières organismes de formation V12 MCF

Conditions particulières titulaires V12 MCF

Elargissement de la POEI et suppression de l’AFPR

Le recours à la préparation opérationnelle à l’emploi individuelle (POEI) prévu par la loi pour le Plein emploi est élargi avec la possibilité pour l’employeur et le demandeur d’emploi concernés de signer à son issue, des contrats courts.

Par  – Le 21 juin 2024. Le quotidien de la formation

La préparation opérationnelle à l’emploi individuelle est une aide au financement d’une formation permettant à un candidat à l’embauche d’acquérir les compétences nécessaires pour occuper un emploi correspondant à une offre déposée par un employeur auprès de France Travail.

Un décret du 18 juin précise et étend la nature du contrat pouvant être désormais conclu à l’issue de la POEI : contrat à indéterminée ou à durée déterminée (6 mois minimum), contrat de professionnalisation (6 mois minimum), contrat d’apprentissage (6 mois minimum), contrat à durée déterminée ou  contrat de mission conclu pour un emploi saisonnier d’une durée minimale de quatre mois,  contrats de mission de travail temporaire d’une durée totale d’au moins six mois.

Compte tenu de l’élargissement de la préparation opérationnelle à l’emploi individuelle, l’action de formation préalable au recrutement (AFPR) est supprimée. Ce que prévoit une délibération du 24 avril 2024 de France Travail.

Le décret indique également que l’employeur peut recourir à un tuteur choisi parmi les salariés de l’entreprise et respectant certaines conditions, pour assurer la formation dans le cadre de la POEI. Les missions du tuteur sont définies.

Décret n° 2024-561 du 18 juin 2024 relatif à la préparation opérationnelle à l’emploi individuelle

Pour en savoir plus : Fiche 33-17 Préparation opérationnelle à l’emploi individuelle